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Une contribution doit être exacte, factuelle, rattachée au bon code produit et ne pas contenir de publicité trompeuse, donnée personnelle inutile ou contenu portant atteinte aux droits d’un tiers. EANpedia peut corriger, refuser, fusionner ou retirer une contribution afin de préserver la qualité du catalogue.

Photos et documents

Le contributeur doit être titulaire des droits, disposer d’une autorisation valable ou utiliser une licence compatible. Toute personne concernée peut utiliser la procédure de signalement accessible depuis le site.

Sources et réutilisation

Chaque donnée issue d’une source externe conserve, lorsque nécessaire, sa provenance, sa licence et son niveau de confiance. Les droits applicables aux contenus provenant de tiers restent ceux indiqués par leur source. L’accès API peut être limité, suspendu ou révoqué en cas d’abus ou de risque pour le service.

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Le service est fourni avec un objectif de continuité et de fiabilité, sans garantie d’exhaustivité permanente. Des interruptions peuvent intervenir pour maintenance, sécurité ou incident. Les erreurs peuvent être signalées afin d’être examinées et corrigées.

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